Je dépose plainte contre le tribunal de Cambrai pour jugement abusif, avec les preuves, selon l'article 43 de l'ordonnance du décembre 1958.
Je fait appel du jugement pénale, et je dépose plainte contre les personnes ex clients Malet, Gabet, Piat pour diffamation avec cette Access-sap, les travailleurs au droit un salaire pour leur travail dans leur domicile ex clients.
Les témoins mais pas invité au tribunal, donc moi aussi, pas de vérification des déclaration des salariés, assurance, les preuves, usurpation, le parmi de conduit, la voiture, les date, cgv, harcelée, etc.
Les devis de la société une participation de 5 euros déduction du montant des travaux, frais de véhicule sans chantier 0,30 euro km, le remboursement lien devis sur internel 23 euro TTC sans chantiers (comme travaux.com ou 123devis, etc) et le devis peut étre facturé article L 121-17 code de la consommation, prestation de services un vrai travail.
Je ne suis pas l'entreprise individuelle Jean Claude Lamand dépose plainte pour usurpation d'identité et avec fausse accusation.
Toute la comptabilité donner volontairement au centre des impôts des société de cambrai, il y a deux semaines avec un demande de contrôle fiscale.
